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Sous forme de brèves thématiques et en rapport avec l'actualité, les souvenirs commentés de Francis Choisel.
Réminiscences
Des événements du présent font revenir à la mémoire des souvenirs du passé. En consultant ces souvenirs, le présent s'éclaire. C'est à cet exercice que cette rubrique vous convie.
La poche du contribuable
Nous nous trouvions ce jour-là à la maison Walewska où, depuis que Paul Graziani était maire, le conseil de municipalité[1] se réunissait chaque semaine. Ce devait être en 1991 ou 1992.
A l'ordre du jour était inscrit un sujet dont la solution – la suite allait le montrer – serait déterminante pour l'avenir de l'équipe municipale: le Gouvernement socialiste venait d'adopter une loi qui ponctionnait les finances des villes riches au profit des villes pauvres; Boulogne figurait parmi les villes riches; nos recettes se trouvaient ainsi amputées de plusieurs millions de francs. Qu'allions-nous faire?.
Paul Graziani, avant de donner la parole à chacun, posa les termes du choix: soit augmenter les impôts municipaux et expliquer que le fautif en était le Gouvernement, au risque de ne pas être entendu et d'apparaître en conséquence comme de mauvais gestionnaires aux yeux des électeurs; soit opérer des coupes claires dans nos dépenses mais, l'optimisation de la gestion ne suffisant pas à dégager les sommes nécessaires, en réduisant les services rendus à la population et en diminuant les subventions aux associations, ce qui serait impopulaire.
Lors du tour de table, j'optais pour les économies. Certaines dépenses n'étaient pas indispensables, d'autres pas même nécessaires. Quant à l'impopularité des économies - notamment la réduction des subventions aux joueurs de boules ou autres amateurs de cours de poterie - elle serait bien moindre que celle que nous vaudrait la hausse des impôts.«La catégorie de Boulonnais la plus nombreuse, dis-je, ce sont les contribuables parce que c'est l'ensemble de la population. Tous les bénéficiaires de subventions et de services municipaux additionnés n'atteindront jamais le chiffre des contribuables! C'est d'eux qu'il faut se préoccuper d'abord.»
Baguet fut d'un avis exactement opposé. Pour lui, il ne fallait pas toucher aux dépenses et augmenter autant que nécessaire les impôts locaux pour couvrir le manque à gagner, le dire et le répéter, bref faire de la politique, pas de la gestion. «Nous ne sommes pas dans une année électorale, ajoutait-il comme argument massue. Profitons-en. Les contribuables seront mécontents quand ils recevront leur feuille d'impôts. On leur dira que c'est la faute des socialistes. Puis ils s'habitueront. Et quand arriveront les prochaines élections municipales [2], dans plusieurs années, ils auront oublié.»
Paul Graziani trancha à mi chemin: économies raisonnables et augmentation fiscale modérée tout en accusant les socialistes. C'est ce qui permit ensuite aux opposants – surtout à l'intérieur de la majorité – de crier à la dérive budgétaire et à l'Union des Commerçants de manifester bruyamment, façon poujadiste, contre la hausse de la taxe professionnelle, et d'occulter la réalité de la gestion de Graziani, qui était bonne.
Baguet avait-il machiavéliquement poussé le sénateur-maire sur la mauvaise route ou était-il sincère dans son raisonnement démagogique? Sur le moment, je ne me posais pas même la question; le fidélité de Baguet à Graziani ne pouvait encore être mise en doute; sa sincérité semblait aller de soi. Le fait est, en tout cas, que les solutions de compromis sont souvent les pires. La sienne comme la mienne eussent certainement été mieux admises par les Boulonnais.
Quant à savoir ce que pensait réellement Baguet, un autre épisode, bien des années après, me permit de le savoir en toute certitude.
Nous étions cette fois à l'hôtel du Département, à Nanterre, salle numéro 1, où se réunissait ce jour-là la majorité départementale. Nicolas Sarkozy avait succédé à Charles Pasqua à la tête du Conseil général et lancé un nombre relativement important d'initiatives qui promettaient de lourdement peser deux ou trois ans après sur nos dépenses d'investissement autant que de fonctionnement. Il avait évoqué l'abandon de certains dispositifs d'action, la fermeture de certaines structures; mais il n'en avait encore rien fait car il pensait déjà à la campagne électorale présidentielle et ne voulait pas faire de vagues.
En cette réunion à huis clos, une majorité de conseillers généraux de l'UMP et de l'UDF souligna – comme on le fait souvent dans les associations pour les cotisations – qu'il valait mieux augmenter un peu les impôts chaque année que de se trouver contraint plus tard à une forte hausse faute de pouvoir boucler le budget.
Je n'avais, pour ma part, pas changé d'opinion. Je restais convaincu, comme le disaient le RPR et l'UDF en 1986, que la seule façon de baisser la pression fiscale, c'est de diminuer d'abord les recettes, autrement dit de «couper le robinet»; les économies s'imposent alors d'elles-mêmes. Si l'on procède à l'inverse, en commençant par rechercher des économies et en attendant qu'elles aient produit leur effet pour réduire les impôts, on risque d'attendre longtemps. J'appliquai le raisonnement à la circonstance: les recettes supplémentaires seront inévitablement dépensées; elles nous dispenseront des adaptations nécessaires et le choc fiscal sera tout aussi fort le jour où les dispositifs nouveaux fonctionneront à plein régime de dépenses.
Baguet était d'un avis inverse. Nous n'étions pas à la veille d'un renouvellement des conseillers généraux; il fallait donc en profiter. C'était oublier que l'élection présidentielle se profilait et que c'eut été bien mal engager la campagne que de l'inaugurer par un mauvais exemple fiscal dans ce que certains appelaient le «laboratoire des Hauts-de-Seine». Et c'eut été la première augmentation depuis longtemps car Charles Pasqua, non seulement avait réussi à maintenir les taux des différentes taxes locales, mais certaines années, il les avait même baissés. De plus, Jacques Chirac venait d'annoncer au plan national un objectif de réduction de l'impôt sur le revenu.
Devant la gravité de l'enjeu, je rédigeai une note à l'intention de Nicolas Sarkozy qui – si mon souvenir est juste – n'était pas présent à cette réunion car, étant ministre, il était souvent absent de Nanterre. J'insistai sur l'argument politique, qui me semblait le seul susceptible d'emporter sa décision. Heureusement, le vice-président chargé des finances, Jean-Claude Caron, élu RPF de Rueil, partageait mon point de vue. Avec quelques autres, il pesa dans le même sens. Il ajoutait cependant une mise en garde, à savoir que nous ne devions pas remplacer la hausse des taux par un recours à l'endettement. «Les emprunts d'aujourd'hui sont les impôts de demain» avait-t-il coutume de répéter. Cette fois, je fus écouté: Sarkozy, au détour d'un couloir, me fit savoir qu'il avait lu ma note et la jugeait «intéressante». Les impôts n'augmentèrent pas.
En deux circonstances semblables, à des années d'écart, Baguet avait ainsi tenu le même raisonnement. Il est donc intimement persuadé que le contribuable est amnésique et qu'on peut le tondre sans risque de sanction électorale si l'on sait s'y prendre. Peut-être n'a-t-il pas tort d'ailleurs.
A sa décharge – ou à sa charge, ce sera au lecteur de juger – il faut ajouter que le mécanisme de calcul des taxes locales est d'une complexité qui permet de berner facilement le citoyen, avec une communication habile.
La taxe d'habitation et la taxe foncière correspondent en effet à un pourcentage de la valeur locative du logement concerné. Or le pourcentage est voté par chacune des collectivités locales (commune, département, région) et la valeur locative, fixée une fois pour toutes par le fisc, est réévaluée chaque année, uniformément pour toute la France, par le Parlement. Même si tous ces chiffres sont indiqués sur chaque feuille d'impôt, il est assez difficile au contribuable de s'y retrouver, et très facile aux élus de l'embrouiller encore plus.
Chaque année est donc votée une variation des «taux» (le pourcentage) et une variation des «bases» (la valeur locative), la seconde influant bien évidemment sur la première. Ainsi, lorsque la base augmente, l'impôt perçu par les collectivités augmente mécaniquement, sans même qu'on ait besoin de modifier les taux. C'est même ce qui devrait toujours se produire: la hausse des bases correspond normalement à la prise en compte de l'inflation et de l'évolution du marché immobilier, elle est normale; la hausse des taux seule alourdit la pression fiscale, il ne faut pas l'accepter car elle est la conséquence d'une mauvaise gestion,
Aussi, lorsqu'un élu local vous dit qu'il n'augmente pas les impôts (c'est-à-dire les taux), il a raison de le dire et pourtant votre contribution augmente tout de même (par l'augmentation des bases).Et tout cela est normal et juste.
Mais une manipulation politiquement malhonnête est possible. En augmentant la valeur locative (les bases) fortement, c'est-à-dire plus que l'inflation, on aboutit à une véritable hausse d'impôt sans qu'il soit besoin de changer le pourcentage (les taux).
Je me souviens d'un jour au Conseil général, où Baguet est arrivé en retard à une réunion du groupe UMP, en provenance de l'Assemblée nationale, annonçant triomphalement, comme une très bonne nouvelle, qu'une très forte hausse des bases venait d'être votée. Il était lui-même député, avait approuvé cette hausse et s'en attribuait presque le mérite vis-à-vis de nous. S'il était si joyeux, c'est qu'aucun contribuable ne porte attention à cette variable du calcul de l'impôt, personne n'en tiendrait rigueur au député qu'il était; et cela allait permettre au Conseil général de ne pas augmenter les taux, de dire – faussement cette année-là – qu'il n'augmentait pas les impôts pas et de voir pourtant ses recettes augmenter notablement!
Tout ceci est compliqué, je le répète et j'en conviens; et peut-être ne suis-je pas assez clair. Mais si cela était simple, le pot au rose serait trop visible et la manipulation n'aurait pas lieu. Il n'en reste pas moins que chacun aura compris l'essentiel: Baguet se réjouissait d'une augmentation de la pression fiscale et cela d'autant plus qu'il pourrait tranquillement annoncer l"inverse.
Pour ma part, je considérais au contraire que, puisque les bases avaient été fortement augmentées, on devait diminuer légèrement les taux – ce que nous avions déjà fait du temps de Pasqua – afin que la hausse pour le contribuable ne soit pas supérieure à l'inflation. Mais c'eut été trop demander à mes collègues qui m'auraient verbalement lynché et considéré comme un incorrigible naïf si j'en avais émis l'hypothèse. Il est vrai que, dans la situation où nous avaient mis les initiatives de Sarkozy, maintenir les taux cette année-là était déjà une prouesse.
Il faut ajouter que, concernant ces bases, notre ville et notre département ont longtemps été privilégiés. La taxe professionnelle de Renault emplissait à profusion les caisses municipales dans les années soixante et soixante-dix, de telle sorte que les maires successifs n'avaient guère besoin d'être des comptables et des financiers hors pair. Georges Gorse connut cette époque confortable.
Paul Graziani prit au contraire les rênes au moment de la fermeture des installations industrielles de Renault. Il lui fallut – comme il disait – «optimiser» une gestion qui, auparavant, était plutôt «bon enfant»... Cela fit grincer quelques dents. Son oeuvre, pour être inachevée (ou plus exactement pour avoir été achevée par Jean-Pierre Fourcade), n'en est pas moins réelle.
Je me souviens en particulier du théâtre, le T.B.B., organisé sous forme d'une association municipale subventionnée, dont le directeur avait consommé une année de subvention d'avance, 9 millions de francs si je ne me trompe! Il fallut évidemment payer. Puis, sur ma suggestion et celle de Guy Baroli, Paul Graziani confia la direction à l'un des conseillers municipaux, Bernard Sevège, qui avait la particularité d'être un gestionnaire financier par profession et en même temps homme de théâtre en amateur (il avait pratiqué la mise en scène). Il était en outre doté d'un solide sens de la communication qui se révéla à l'usage. Il fit merveille.
La subvention fut réduite d'un tiers la première année, pour remonter légèrement ensuite. Il accueillit de nombreux spectacles populaires dans un théâtre qui, jusque là n'offrait que quatre créations par an; et il remplit la salle qui, auparavant, l'était rarement. Il est vrai qu'il distribua beaucoup de places gratuites, mais cela ramena les Boulonnais sur le chemin de leur théâtre. C'était d'ailleurs, de sa part, une stratégie véritable. Il préférait, disait-il, jouer à guichet fermé, quitte à refuser des entrées payantes le soir des représentations, même si c'était au profit d'invités gratuits; car la réputation du théâtre n'en serait que meilleure. C'est ce qui se produisit. Le succès appelant le succès, les Boulonnais, constatant qu'on refusait du monde, souscrivirent des abonnements, réservèrent leurs place à l'avance, vinrent en rangs serrés aux spectacles qu'on leur proposait; et ils en ressortaient ravis. Sevège n'eut bientôt plus besoin de distribuer de places gratuites plus que de raison. Il put même, avec les recettes ainsi générées, reprendre les créations, d'abord en coproduction pour en réduire le coût, en parallèle des spectacles accueillis. Et, en fin de mandat, il préféra abandonner son poste d'élu municipal pour se consacrer à plein temps à ce qui était devenu son nouveau métier tout en évitant les critiques qui commençaient à se faire jour sur le mélange des genres.
Il est regrettable que Jean-Pierre Fourcade n'ait jamais voulu reconnaître cet incontestable succès. Il entra en conflit avec Sevège, qu'il écarta et qui poursuivit sa carrière théâtrale sous d'autres cieux, et, après avoir fermé la salle pendant plusieurs années sous prétexte d'un désamiantage qui n'en finissait pas, il mit le théâtre en concession. Pendant quelques années, sous le nom de T.O.P. qu'il avait autrefois porté, on en revint aux anciens errements, avec les mêmes tristes résultats. Fourcade finit toutefois par se rendre à la raison. Aujourd'hui, sous une autre direction, et dans un autre lieu, le T.O.P fonctionne selon les principes adoptés à l'époque de Graziani et qu'on avait malheureusement abandonnés ensuite.
Une autre optimisation de gestion me revient à l'esprit: l'informatique. Graziani débusqua d'abord, dans le service de la micro-informatique, quelques irrégularités qui furent sanctionnées. Quant à la grosse informatique, un audit extérieur indiqua quelles étaient les transformations nécessaires. Les investissements conseillés furent opérés et, quoique fort onéreux, furent amortis en quelques mois par les économies de fonctionnement qu'elles générèrent, économies qui eurent donc rapidement leurs heureuses conséquences budgétaires.
Parmi les nombreuses mesures décidées par Graziani, signalons encore la fermeture de la chaîne locale de télévision B.B.Com. Quelques années auparavant, avec l'apparition de la télévision par câble, de nombreuses villes voulurent avoir leur chaîne locale. Boulogne, cité du cinéma et de la communication, ne pouvait rester en dehors du mouvement. Gorse y mit les moyens pour que nos émissions, en décrochage de la chaîne Paris-Première, soient de qualité. Malheureusement, l'audience ne fut pas au rendez-vous. Les abonnés au cable étaient en trop faible nombre et ils étaient sollicités par bien d'autres programmes; en effet, le décrochage était, logiquement, réalisé à une heure de grande écoute pour toucher le plus grand nombre, mais cette heure de grande écoute était aussi, évidemment, celle des grandes émissions populaires des grandes chaînes hertziennes.
Quoi qu'il en soit, Graziani mit un terme à l'expérience et économisa, là encore, plusieurs millions de francs par an, sans d'ailleurs, qu'aucune plainte de téléspectateur frustré se soit manifestée.
Baguet, à cette époque, ne se préoccupait guère d'optimisation. A l'image de tous ces politiques qui croient que leur puissance, leur influence et leur popularité sont directement proportionnelles au montant des dépenses publiques qu'ils engagent, il ne cessait, dans ses postes successifs, de réclamer l'augmentation de son budget.
Lorsqu'il était chargé de la communication, durant le dernier mandat de Georges Gorse, il nous serinait que toutes autres villes de la taille de la nôtre disposaient de budgets de communication bien plus importants, que nous étions en quelque sorte des arriérés. Ringardes aussi, selon lui, étaient les armoiries stylisées que nous utilisions sur notre papier à lettre. Il réussit à obtenir qu'on adopte un "logo". On n'imagine pas le prix de l'étude d'un logo! On se doute en revanche des dépenses que représente le changement de tout le papier à lettres, des cartes de visite, de la signalétique, etc. et surtout la peinture dudit logo sur tous les véhicules municipaux. Par malheur, les projets qu'on nous présenta ne furent guère enthousiasmants et l'on dut se résigner à un logo d'une triste banalité qui n'eut qu'une vie très éphémère puisque, à juste raison, Jean-Pierre Fourcade revint à des armoiries stylisées, celle que le sculpteur Martel dessina dans les années 1930, d'une élégance qui, je l'espère, leur assurera la pérennité malgré le retour de Baguet aux affaires.
Lorsqu'il fut chargé des sports, sous Graziani, il n'eut de cesse de nous convaincre que l'A.C.B.B. devait franchir le cap des dix millions de francs de subvention annuelle, soit une augmentation, d'un coup, de 10 à 20%. Evidemment, outre qu'il avait autrefois dirigé la section de basket, il comptait sur la reconnaissance et l'enthousiasme des 10.000 adhérents et de tous les bureaux de toutes les sections pour assurer sa popularité et son avenir politique local. Encore une fois, il oubliait le contribuable et perturbait les efforts de bonne gestion du maire et de son adjoint aux finances, Vincent Tauzin.
Un dernier exemple, parmi bien d'autres, montrera que ce comportement était systématique. Au Conseil général, il fut désigné pour présider le Comité Départemental du Tourisme, structure publique de forme associative comprenant divers représentants du monde de la culture, de l'hôtellerie, du tourisme. Chaque année, lors de la discussion du budget, je pus constater dans les réunions du bureau et du conseil d''administration, auxquels j'appartenais aussi, qu'il ne songeait qu'à se faire valoir en se faisant fort d'obtenir une augmentation substantielle de la subvention départementale, manifestement insuffisante selon lui, bien sûr. Il ne se privait pas, ce faisant, de critiquer le Conseil général (dont il était l'un des représentants) pour sa pingrerie. Pour ma part je pensais au contribuable et restais solidaire des choix budgétaires de notre assemblée, en modérant les ardeurs dépensières des uns et des autres. Je n'ai d'ailleurs pas le sentiment que cette attitude raisonnable m'ait valu moins d'estime ou de sympathie de leur part, que la démagogie de Baguet.
Bref, en 2009, celui-ci peut bien invoquer toutes les causes extérieures qu'il voudra pour justifier l'exorbitante augmentation des impôts à laquelle il a procédé: la prétendue mauvaise gestion de son prédécesseur (qui n'a pas augmenté la pression fiscale en 13 ans) ou la crise immobilière (qui ne fera ressentir son effet sur les recettes municipales que l'an prochain). Il n'en reste pas moins que la raison véritable tient en un constat tout simple: Baguet est un élu dépensier et il se moque du contribuable; la cause de l'augmentation des impôts, c'est son élection à la mairie, rien d'autre.
(à suivre...)